Un tribunal régional au Brésil a ordonné à Apple d’indemniser un acheteur d’iPhone à la suite d’une plainte concernant ne pas obtenir un chargeur dans la zone de vente au détail. Selon la décision de la Cour, Apple devra payer une somme de 5 000 réels brésiliens, qui se traduit par environ 1 080 $ sur la base des taux de conversion actuels, à l’acheteur de l’iPhone affecté.
La Société ajoutera également des frais de 1% pour chaque mois puisque la convocation de la Cour a commencé et une amende d’environ 21 $ pour chaque jour de retard dans la suite des commandes. Et oui, Apple fournira également un chargeur au client.
L’ordre du tribunal classe classe l’adaptateur de chargement comme élément nécessaire pour exploiter un téléph1. Plus important encore, le juge a qualifié la politique de non-chargeur d’Apple comme « abusif » aux droits des consommateurs. La Cour a également lambassé la logique d’Apple de sauter le chargeur de la boîte de réception, car elle nuit à l’environnement.
Le juge Vanderlei Caires Pinheiro, du tribunal civil spécial de Goiânia, a également noté que les préoccupations environnementales d’Apple ne sont pas fondées. Et c’est parce que la société continue de faire des adaptateurs de charge et de les vendre séparément. En fait, Apple saisissait maintenant deux types de chargeurs – la brique traditionnelle USB-C et la Puck Magsafe.
Pas la première lutte légale sur la brique de charge
Ce n’est pas la première fois que la politique de chargeur d’Apple n’a pas attiré un examen minutieux ou punitif au Brésil. Le régulateur de protection des consommateurs basé à la SAO Paolo Procon-SP prélevé une amende d’environ 2 millions de dollars sur Apple pour ne pas inclure un chargeur dans le paquet de détail de l’iPhone 12 en mars de l’année dernière.
Quelques mois plus tard, en octobre, l’agence a giflé Apple avec une autre amende d’environ 2 millions de dollars pour répéter l’infraction avec les téléphones de la série iPhone 13. Procon-SP a également demandé à Apple d’expédier des unités d’iPhone 12 avec des chargeurs dans l’état de Sao Paolo.
Le dernier TUSTLE juridique de Apple soulève le code de la protection des consommateurs, l’ordonnance de la Cour faisant clairement que forcer les consommateurs à perdre de l’argent supplémentaire pour l’achat d’un chargeur est déraisonnable lorsque la même chose peut être fournie comme un accessoire groupé, dont il y a une longue histoire et une norme de l’industrie.
D’autre part, Apple a récolté des avantages financiers sains en abandonnant le chargeur intégré. La société aurait sauvé plus de 6 milliards de dollars en cas de chargeurs et d’écouteurs dans le paquet de détail. Outre le coût réduit, la taille plus petite de la boîte a également sauvegardé l’argent supplémentaire d’Apple sur les dépenses liées à l’expédition et à la logistique.
Heureusement, pour Apple, la société s’en tirera en payant un peu plus de mille dollars dans sa dernière escarmouche légale, car c’était un acheteur unique frappant à la porte de la Cour avec une plainte. Si l’affaire a été accordée au statut d’action de la classe, la société aurait été forcée d’indemniser tous les acheteurs concernés de participer à la procédure judiciaire.
En octobre de l’année dernière, cinq étudiants originaires de l’Université de la technologie chimique de Beijing et de l’Université Donghua ont déposé une action en justice contre Apple sur sa politique de non-chargeur, dans le but de l’élévation du statut d’action de classe. Bien sûr, Apple dépensera toutes les ressources dans son chat pour éviter un tel scénario sur sa politique de chargeur controversé, en particulier avec les dépenses de lobbying de la société atteignant un record élevé en 2022 sur les préoccupations antitrust.
